Le site www.creanimaux.fr est géré par Créanimaux , appartenant à Hélène Huguet.
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Adresse mail : creanimaux.client@gmail.com
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Toutes personnes qui achète sur le site internet www.creanimaux.fr est dénommée ci-après “le client”.
Les Conditions Générales de Vente et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Créanimaux et le client relatif à la vente des produits commandés.
Article 1 - objet
Créanimaux conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions générales de ventes.
Les conditions appliquées seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Le client déclare avoir atteint l’âge de la majorité dans son pays et avoir la capacité juridique ou avoir une autorisation parentale pour pouvoir passer commande sur le site www.creanimaux.fr
L’utilisation de nos articles à des fins illégale, commerciale, industrielle, artisanale ou libérale est interdite.
Le client s'engage à donner des données personnelles correctes et complètes lors de sa commande et lors de son inscription sur le site www.creanimaux.fr .
En cas d'erreur des coordonnées du destinataire, le site www.creanimaux.fr n'est pas responsable de l'impossibilité de livrer la commande.
Le site www.creanimaux.fr se réserve le droit de reporter toute commande en cas de doute, et de l'annuler en cas de non réponse de la part du client.
Article 2 : les Produits
Chaque produit possède une description sur le site www.creanimaux.fr .
Les couleurs peuvent variées suivant l'aperçu que donne votre ordinateur ou votre téléphone.
Les photographies ne peuvent être contractuels car il peut y avoir une différence sur le placement des motifs car chaque jouets est fait à la main.
Vous pouvez également avoir une petite différence de taille ( 1 à 2 cm ).
Les caractéristiques des produits peuvent être modifiées à tout moment.
Article 3 : Prix
Les prix des articles sont en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) (TVA non applicable - article 293 B du CGI).
Le montant des frais de ports indiqué dans le panier est calculé en fonction du poids des articles achetés et le mode de livraison choisi par le client.
La société Créanimaux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais c'est le prix figurant sur le site www.creanimaux.fr au moment de l'achat qui est pris en compte.
Les produits en promotion seront signalés par un prix barré.
Les promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles et pendant une période indiqué sur le site www.creanimaux.fr .
Pour toute livraison hors union européenne le client reconnait qu'il pourra avoir à s'acquitter de droits de douane et/ou d'importation en fonction de la législation en vigueur dans le pays.
Le règlement s'effectue le jour même de la commande.
Utilisation des codes ambassadeurs :
Les codes promotionnels attribués aux ambassadeurs de Créanimaux sont strictement personnels et réservés à leur bénéficiaire. Ils ne peuvent être cédés, revendus, diffusés publiquement ou utilisés par une personne autre que l'ambassadeur auquel ils ont été attribués, sauf indication contraire expresse de Créanimaux.
En cas d'utilisation d'un code ambassadeur par une personne non autorisée, Créanimaux se réserve le droit de vérifier l'identité et l'éligibilité du bénéficiaire avant l'expédition de la commande.
Lorsqu'une utilisation non autorisée du code est constatée avant l'expédition, Créanimaux pourra annuler la commande concernée et procéder au remboursement des sommes dues au client, conformément aux dispositions légales applicables et aux modalités du moyen de paiement utilisé.
L'utilisation frauduleuse ou manifestement abusive d'un code promotionnel pourra entraîner la désactivation du code concerné ainsi que l'annulation des commandes associées.
Article 4 : Paiement
Le site internet www.creanimaux.fr propose au Client différents moyens de paiement au choix :
- PayPal : la commande est expédiée après validation de votre transaction et acceptation du paiement par PayPal.
- Carte bancaire : la commande est expédiée après réception de votre paiement bancaire sur le compte de la société Créanimaux.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Article 5 : Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par le client.
Le client doit s'assurer d'avoir communiqué des informations exactes et complètes.
Les délais de livraison indiqués correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais…), le poids du colis et la destination.
Lors de la livraison de la commande, en cas de problème : produits manquants, abîmés ou cassés, e client devra refuser la réception du ou des Produit(s) et indiquer sur le bon de livraison le motif de son refus
Pour être valable, toute réclamation lors de la livraison devra être adressée sous 48 heures à compter de la date de livraison.
Pour toute commande non récupérée par le client, ou le tiers désigné par celui-ci, Créanimaux se réserve le droit de réclamer auprès du client des frais de réexpédition.
Article 6 : Droit de rétractation
Le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de sa
commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement.
Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du bon de livraison initial signé.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Adresse de retour : Mme Huguet Hélène, 15 rue de la briqueterie 62157 Allouagne.
Après réception et vérification du bon état du ou des produits retournés, le client sera remboursé sous quatorze jours. Les frais de transaction ne sont pas restitués
En cas de retour entraînant la perte de la condition de livraison gratuite, les frais d’envoi initiaux seront déduits du remboursement.
Le client devra conserver la preuve du dépôt du colis, en l’absence de cette preuve, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué en cas de perte du colis.
Les chèques cadeaux et bons d’achat sont non remboursables et ne peuvent faire l’objet d’une contrepartie monétaire.
Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés:
- Commandes sur mesure ou personnalisées
- Articles en promotion
Article 7 : Informatique et Libertés
Les informations renseignées lors d'une commande du client appartiennent à Créanimaux et ne seront pas divulguées à autrui.
Article 8 : Responsabilité
Pour éviter tout risque d'accident, le client s'engage à garder sous surveillance son animal lorsqu'il est en présence d'un article acheté sur le site www.creanimaux.fr .
La responsabilité de Créanimaux ne saurait être engagée en cas d'utilisation frauduleuse des moyens de paiement, matériel, logiciels et données informatiques du client.
Article 9 : Droit d'auteur
La communication visuelle de Créanimaux (Logo, vidéos, photographies, visuels et chartes graphiques) appartiennent au site www.creanimaux.fr .
Les diffusions et les partages sur les réseaux sociaux est possible mais les visuels ne doivent être modifiés et Créanimaux doit est cité.
Article 10 : Service client
Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :
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